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Actualité

Le Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement de l’Etat dans le Rhône
Le projet est soumis à la consultation du public du 26 janvier au 26 mars 2012. Pour plus d’informations, cliquez sur l’article.
Projet de liaison ferroviaire LYON-TURIN - itinéraire d’accès au tunnel franco-italien
Qualification de « projet d’intérêt général » (PIG) dans sa traversée des départements du Rhône, de l’Isère et de la Savoie.
Transfert de la mission TE (Transport Exceptionnel) et dérogation Poids Lourds vers la DREAL Rhône-Alpes
A compter du 1er février 2011, la délivrance des autorisations de transports exceptionnels ainsi que des dérogations à l’interdiction pour les poids lourds de circuler le week-end et les jours fériés initialement traitée par la DDT 69 est prise en charge par la DREAL Rhône Alpes. Vous trouverez dans cet article la nouvelle adresse à laquelle vous devez adresser vos demandes.
Projet de contournement ferroviaire de l’agglomération lyonnaise (CFAL) - Partie Nord - section St Pierre de Chandieu (69) - Leyment (01)
Qualification de « projet d’intérêt général » dans sa traversée des départements de l’Ain, du Rhône et de l’Isère.
Sécurité routière : une nouvelle signalisation pour faciliter la circulation des cyclistes à certains carrefours à feux tricolores
Lien vers le site de la sécurité routière publié le lundi 6 février 2012
DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER

Vous vous installez en agriculture, vous vous agrandissez ? Une Autorisation Préalable d’Exploiter est nécessaire.

ATTENTION à compter du 1er SEPTEMBRE 2011, seuls les dossiers complets seront acceptés.

publié le mercredi 25 janvier 2012
Réunion d’information sur la Règlementation Thermique 2012
La direction départementale des territoires du Rhône a réuni les professionnels de la construction et de l’immobilier le 19 janvier 2012 pour leur présenter la réglementation thermique 2012. Cet après-midi était organisé en partenariat avec la Chambre de Métier et d’Artisanat, l’ALE, l’HESPUL, BTP Rhône, la CAPEB et Fibois. Vous trouverez dans cet article les présentations illustrant les différents exposés. publié le mardi 24 janvier 2012
PPRNPi du Gier : réunions publiques
Des réunions publiques d’information sont organisées par les services de l’État. publié le vendredi 20 janvier 2012
CONSULTEZ LES FICHES CONDITIONNALITE 2012
AFIN D’ETRE EN ACCORD AVEC LA REGLEMENTATION, CONSULTEZ LES FICHES CONDITIONNALITE publié le jeudi 12 janvier 2012
Organigramme général de la DDT du Rhône (MAJ de février 2012)
publié le mardi 3 janvier 2012
Réflexion Saint Exépury
Les territoires autour de Lyon-Saint Exupéry occupent une place particulière au sein de la métropole lyonnaise compte tenu de leur situation géographique, des grandes infrastructures de transport de niveau national et international existantes ou prévues, des dispositions mises en place pour le développement de l’aéroport, et de l’aménagement il y a quelques années d’une ville nouvelle à leur périphérie. Ils constituent de fait un lieu de ressources de niveau métropolitain, (...) publié le lundi 2 janvier 2012
TELEPAC
Zéro dossier PAC en papier : objectif 2013
publié le jeudi 22 décembre 2011
Assommoir perché
L’emploi de "l’assommoir perché", piège de catégorie 5 devient non autorisé à compter du 29 juin 2011.
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