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Actualités de 2013
mai 2013
Nouvel arrêté concernant le schéma directeur départemental des structures dans le Rhône
Documents permettant de comptabiliser les aides de "minimis" que vous avez perçues.
avril 2013
mars 2013
Toutes les infos pour faire votre télédéclaration 2013
date de dépôt avant le 31 mars 2013 et le 15 septembre 2013
Attention aux délais de notification des mouvements des bovins
février 2013
Date de dépôt des dossiers avant le 15 AVRIL 2013
Arrêté fixant le ratio départemental de productivité minimale relatif à l’aide aux ovins pour la campagne 2013
Le bureau des Permis et Titres de Navigation du SNRS est rattaché depuis le 1er janvier 2013 à la DDT du Rhône et se nomme désormais "Unité Permis et Titres de Navigation".
Cliquez sur l’article pour consulter le communiqué de presse et le flyer.
La lutte obligatoire contre l’ambroisie est définie par arrêté préfectoral.
Arrêté préfectoral et note technique sur les mesures de lutte obligatoire.
janvier 2013
Le 19 janvier 2013 de nouvelles catégories du permis de conduire apparaissent et les épreuves hors circulation sont remaniées.
Vous trouverez dans cet article différents documents concernant ces modifications.
Vous trouverez dans cet article différents documents concernant ces modifications.
Dans le double objectif de lutter contre l’insécurité routière et d’améliorer la qualité de l’air, le préfet du Rhône a souhaité qu’une démarche d’abaissement et d’harmonisation des limitations de vitesse soit menée sur l’agglomération lyonnaise.
Vous trouverez dans cet article un communiqué accompagné de la carte des voies concernées.
Vous trouverez dans cet article un communiqué accompagné de la carte des voies concernées.