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En 2012, la DDT a été distinguée pour son engagement dans le domaine de l’éco-responsabilité (groupe projet Eco-responsabilité, personnes-relais DD, actions sensibilisation et information, rubrique intranet.)

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Actualité

Projet d’intérêt général de la Plaine des Chères

Renouvellement de la qualification de « projet d’intérêt général » (PIG) du projet de protection des espaces naturels et agricoles de la Plaine des Chères.

Cliquez sur l’article pour consulter l’arrêté préfectoral et l’avis public.

Projet de liaison ferroviaire LYON-TURIN - itinéraire d’accès au tunnel franco-italien

- Rapport et conclusions de la commission d’enquête concernant l’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et portant sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme

- Dossier de Projet d’Intérêt Général (PIG) .

Projet de contournement ferroviaire de l’agglomération lyonnaise (CFAL) - Partie Nord - section St Pierre de Chandieu (69) - Leyment (01)
Qualification de « projet d’intérêt général » dans sa traversée des départements de l’Ain, du Rhône et de l’Isère.
Aides de minimis
Documents permettant de comptabiliser les aides de "minimis" que vous avez perçues. publié le jeudi 16 mai 2013
Organigramme général de la DDT du Rhône (MAJ mai 2013)
publié le jeudi 16 mai 2013
Evolution de la réglementation applicable au titre de la Directive Nitrates
Le quatrième programme d’action applicable au sein des zones vulnérables du Rhône a évolué à compter du 1er septembre 2012 afin d’intégrer des dispositions nationales complémentaires. Les trois renforcements principaux concernent l’équilibre de la fertilisation, la modulation de la production d’azote épandable pour les bovins lait, et l’extension de certaines périodes d’interdiction d’épandage. La présente notice synthétise les changements entrant (...) publié le mardi 7 mai 2013
Etat mensuel de l’accidentologie dans le Rhône
baromètre mensuel publié le jeudi 18 avril 2013
Plan Végétal pour l’Environnement - Hors CUMA
Comment et quand faire vos demandes de subventions. publié le jeudi 28 mars 2013
Télédéclaration du dossier PAC 2013 : notices et informations diverses
Toutes les infos pour faire votre télédéclaration 2013
publié le lundi 25 mars 2013
Plan Végetal pour l’Environnement - CUMA
date de dépôt avant le 31 mars 2013 et le 15 septembre 2013 publié le lundi 25 mars 2013
DPU pour la campagne 2013
Clauses de transfert publié le mardi 19 mars 2013
Assommoir perché
L’emploi de "l’assommoir perché", piège de catégorie 5 devient non autorisé à compter du 29 juin 2011.
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